Marque enregistrée - Marque en vigueur

B
Intercom Bernay Terres de Normandie

Numéro de dépôt :
4628225
Date de dépôt :
26/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2030
B de Intercom Bernay Terres de Normandie

Présentation de la marque B

Déposée par voie électronique le 26 février 2020 par Intercom Bernay Terres de Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-12 du 20 mars 2020.

Le déposant est Intercom Bernay Terres de Normandie domicilié(e) 299 Rue du Haut des Granges - 27300 - BERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Intercom Bernay Terres de Normandie, Monsieur Jean-Claude Rousselin domicilié(e) 299 Rue du Haut des Granges - 27300 - BERNAY - France.

La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4628225.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B arrivera à expiration en date du 26 février 2030.

Intercom Bernay Terres de Normandie a également déposé les autres marques suivantes : Espace 360° , Terres de sports , Intercom Bernay Terres de Normandie , Terres de culture , B Intercom Bernay Terres de Normandie , Terres de transitions , Territoire 360°


Intercom Bernay Terres de Normandie - 299 Rue du Haut des Granges - 27300 - BERNAY - France


Intercom Bernay Terres de Normandie, Monsieur Jean-Claude Rousselin - 299 Rue du Haut des Granges - 27300 - BERNAY - France


Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Véhicules ; carrosseries ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.